Cournoyer c. Gravel						2011 QCCQ 2702
JS 1046    COUR DU QUÉBEC
« Division des petites créances »
CANADA
PROVINCE DE QUÉBEC
DISTRICT DE			RICHELIEU
« Chambre civile »
N° :		765-32-003467-090
DATE :	Le 24 mars 2011
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SOUS LA PRÉSIDENCE DE :				L’HONORABLE	CHANTAL SIROIS, J.C.Q.
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NICOLE COURNOYER
Partie demanderesse
c.
ALEXANDRE GRAVEL
Partie défenderesse
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JUGEMENT
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[1]            La demanderesse Nicole Cournoyer (Cournoyer) réclame 1 100 $ au défendeur Alexandre Gravel (Gravel), son voisin, au motif qu’elle a dû payer 800 $ de frais d’extermination pour tenter de régler le problème de fourmis charpentières qui sont apparues dans sa résidence à compter de l’époque à laquelle Gravel est lui-même devenu son voisin contigu.

[2]            Le Tribunal a expliqué à Cournoyer que pour avoir gain de cause, elle devait prouver une faute de Gravel et un lien de causalité entre cette faute et l’apparition de fourmis dans sa résidence [1] .

[3]            Or, Cournoyer suppose que les fourmis en question proviennent du cabanon de Gravel, adjacent à sa propriété.  Gravel aurait détruit ce cabanon, à la suite de quoi les fourmis sont apparues.

[4]            Cependant, Cournoyer n’a mis en preuve aucun élément probant permettant de conclure que les fourmis provenaient bel et bien de la destruction du cabanon de Gravel.

[5]            En conséquence, le Tribunal est d’avis que Cournoyer ne s’est pas déchargée de son fardeau de prouver de façon prépondérante [2] ni la faute, ni le lien de causalité.

[6]            POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL :

[7]            REJETTE la demande, avec les frais judiciaires de 58 $.

		__________________________________ CHANTAL SIROIS, J.C.Q.
Date d’audience : Le 16 mars 2011