Hamel c. Bédard								2011 QCCQ 11483
COUR DU QUÉBEC
« Division des petites créances »
CANADA
PROVINCE DE QUÉBEC
DISTRICT DE			ARTHABASKA
LOCALITÉ DE				VICTORIAVILLE
« Chambre civile »
N° :		415-32-005447-100
DATE :	13 septembre 2011
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SOUS LA PRÉSIDENCE DE						L’HONORABLE	NICOLE MALLETTE, J.C.Q.
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CHRISTIAN HAMEL
Demandeur
c.
DENIS BÉDARD
Défendeur
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JUGEMENT
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[1]            Le demandeur réclame la somme de 1 574,03 $ suite à l’achat d’un bateau Sunray , hors-bord, 1987, le 6 août 2010.

[2]            Suivant la preuve, le défendeur a vendu un bateau qu’il avait lui-même acheté d’un particulier.  Ce bateau a été entretenu par le mécanicien Daniel Laflamme qui procédait à l’hivernisation et la mise à l’eau du bateau.

[3]            Avant la vente, le défendeur a fait faire une inspection du moteur et une réparation (changement de la boîte électronique parce que le moteur n’allait pas bien à haute vitesse).  Il l’a déclaré au demandeur.

[4]            Le demandeur a inspecté le bateau qui était très propre et n’a pas jugé bon de faire procéder à une inspection compte tenu de celle qui avait été faite précédemment.

[5]            Or, lorsque le bateau a été mis à l’eau, le demandeur a constaté qu’il était difficile à partir et que le moteur se noyait constamment.

[6]            Il a fait procéder à des réparations le 8 août 2010 (facture du 13 août) qui n’ont pas réglé le problème de sorte que d’autres réparations ont été requises le 18 (facture du 20 août).

[7]            Voici ce que déclare le propriétaire de McMarine :

«  Monsieur Hamel est venu faire réparer sont moteur hors bord le 18 août 2010 suite au mauvais fonctionnement de celui-ci.  Celui-ci se « noyait » et le feu coupait.  Plusieurs problèmes ont été rencontrés sur ce moteur.  Filage détérioré, switch de trim et sonde à température défectueuses, carburateur à remonter (flotte, pointeaux…).  Afin de trouver la source des problèmes, un test nautique a été fait.

Liste des pièces changées;

Terminaux (4), bougies (4), cap et fil de bougie (4), connecteur (4), poire à essence, pointeaux (2), flotte (2).  »

(sic)

[8]            Le demandeur soutient donc que le bateau vendu était affecté de vices cachés.

[9]            D’une part, le Tribunal constate qu’il s’agit d’un bateau très usagé.  D’autre part, le demandeur n’a jamais avisé le défendeur des problèmes mécaniques.

[10]         Or, il a été établi depuis longtemps que l’absence de mise en demeure préalable aux travaux correctifs est fatale à l’exercice d’un recours pour vice caché (article 1595 C.c.Q. ).

[11]         Le demandeur ne peut prétendre en effet qu’il y avait urgence à effectuer les travaux sur un bateau de plaisance au point de justifier de ne pas avoir avisé son vendeur et l’avoir empêché par le fait même, de pouvoir constater les dommages et de faire exécuter les travaux correctifs lui-même.

POUR TOUS CES MOTIFS, LE TRIBUNAL :

[12]         REJETTE la demande;

[13]         LE TOUT avec dépens.

		__________________________________ NICOLE MALLETTE, J.C.Q.
Date d’audience :	22 AOÛT 2011