La doctrine a-t-elle un avenir au Québec?
Type de ressource
            
        Auteur/contributeur
                    - Dalphond, Pierre J. (Auteur)
Titre
            La doctrine a-t-elle un avenir au Québec?
        Résumé
            La doctrine québécoise se construit dans un contexte influencé par l'effort de normalisation des rapports
sociaux qu'est le Code civil du Québec. Afin d'analyser ce rôle particulier de la doctrine, l'auteur cherche d'abord à établir une définition de la doctrine, qui constituerait l'ensemble de la littérature juridique émanant des facultés de droit et analysant de façon critique la loi et la jurisprudence. Établissant un parallèle avec la doctrine française, l'auteur explique le développement de la doctrine québécoise et témoigne de sa diversité. Il décortique ensuite les arrêts rendus et publiés par la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada en 2006, afin d'analyser les références à la doctrine qui y sont faites. S'appuyant entre autres sur son expérience personnelle,
il discute de l'importance qu'a eue la doctrine dans certaines décisions des tribunaux. Enfin, l'auteur conclut en exposant les défis auxquels la doctrine fait face.
        Publication
            McGill Law Journal
        Volume
            53
        Pages
            517-532
        Date
            2008
        Abrév. de revue
            McGill L.J.
        Langue
            français
        Référence
            Dalphond, P. J. (2008). La doctrine a-t-elle un avenir au Québec? McGill Law Journal, 53, 517‑532.
                Revue de littérature
            
            
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